KYC (know your customer), soit la connaissance de l’identité de son client, est une expression dans l’air du temps mais dont les enjeux sont colossaux pour les groupes bancaires. Infolegale vous explique pourquoi.

KYC : pourquoi ?

Venu tout droit des Etats-Unis, l’acronyme KYC (know your customer) s’est rapidement imposé en France. Si l’expression est devenue tendance, elle a pour intérêt de rappeler que cette doctrine s’inspire très largement du droit américain.

La connaissance client est un principe qui pourrait sembler une évidence, en particulier dans le secteur bancaire et financier. D’ailleurs, le droit français a depuis longtemps pris la mesure du problème en soumettant le secteur à de nombreuses obligations.

Dès le début des années 1990, sous l’impulsion du Groupe d’action financière (GAFI), une instance intergouvernementale dont la vocation première était de lutter contre les grands trafics, le législateur impose peu à peu des principes visant à généraliser les bonnes pratiques.

Mais, pendant la même période, de nombreux scandales éclatent :

  • Le rôle de certaines banques dans le blanchiment des fortunes de dictateurs : Mobutu, au Zaïre, Abacha au Nigéria, ou encore Marcos aux Philippines.
  • La question du financement des attentats du 11 septembre 2001 et de Madrid en 2003.

Et, plus récemment :

  • La crise des « subprimes » mettant en lumière les enjeux liés à l’information des consommateurs et investisseurs.
  • Les révolutions du monde arabe révélant les montages financiers des anciens dirigeants s’accaparant des milliards au détriment de leurs propres pays : le clan Ben Ali en Tunisie, Hosni Moubarak et sa famille en Egypte et la famille Kadhafi, en Lybie.

 

KYC : enjeux judiciaires

Suite à ces scandales, la nécessité de lutter contre le blanchiment des capitaux fait émerger de nouveaux besoins.

Dans cette optique, deux axes se dégagent :

  • Une obligation de vigilance en matière de lutte contre le blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme.
  • Une obligation d’information et de mise en garde des investisseurs et emprunteurs.

Les enjeux étant principalement internationaux, il a fallu attendre que les États adaptent progressivement leur législation.

En parallèle, des organismes de contrôle indépendants sont progressivement mis en place afin de surveiller les institutions financières : structures bancaires, compagnies d’assurance, commissaires aux comptes…

Si la transposition des dispositions internationales s’est étalée sur plus d’une décennie, les répercussions sur les banques se sont faites attendre. Si bien que certains établissements ont tardé à prendre des mesures réellement efficaces.

Mais, dès le milieu des années 2000, quelques groupes bancaires sont mis en examen pour des faits de blanchiment d’argent.

Les résultats n’ont pas tardé. Les établissements ont identifié deux risques majeurs :

  • Risques de condamnation et de fortes amendes.
  • Risques de dégradation de l’image ayant des répercussions graves sur la réputation des groupes bancaires.

Désormais, les groupes bancaires et financiers sont exposés à des montants de sanctions pouvant atteindre plusieurs centaines de millions d’euros.

 

KYC : amendes record

187 milliards d’euros d’amendes ont été payées par les banques depuis 2007 sur le plan mondial. En France, les banques ont dû s’acquitter de plus de 410 millions d’euros sur la même période.

Si les pénalités liées à la fraude des « subprimes » (vente de produits hypothécaires à risque, saisies immobilières abusives…) s’avèrent les plus importantes, près de 5.2 milliards d’euros d’amendes ont pour raison des motifs plus larges : évasion fiscale et blanchiment, irrégularités de procédures bancaires, violation d’embargo

La pression liée à l’explosion des sanctions financières implique donc de nouvelles pratiques pour garantir la sécurité financière. Le KYC (la connaissance de l’identité de ses clients) en est un des éléments clés.

 

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KYC : professionnalisation et prestataires spécialisées

Ainsi, jusqu’à la fin des années 2000, la sécurité financière ne représentait qu’un enjeu réglementaire. Mais suite à l’augmentation des sanctions, elle devient un enjeu opérationnel.

La nécessité de se professionnaliser fait émerger de nouvelles compétences : l’analyse KYC (know your customer) en fait partie.

La complexité du processus d’identification est telle que les établissements bancaires sont obligés de passer par des prestataires externes.

En effet, dénouer les liens capitalistiques, parfois très complexes, et identifier le client réel s’avère une gageure si vous ne disposez pas d’un prestataire solide.

Votre contrainte est d’identifier le bénéficiaire ultime lors d’une transaction bancaire. Ainsi, votre objectif sera d’une part l’actionnariat, les participations et l’organigramme de chacun de vos clients, tout en ayant une vision consolidée des risques à travailler avec eux.

Vous choisirez votre prestataire en fonction de la profondeur d’information dont il dispose et de sa capacité à mener des enquêtes et à vous proposer le process vous permettant de justifier auprès de l’autorité que vous avez réalisé vos meilleurs efforts pour être conforme.

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