Le processus KYC (Know Your Customer), ou connaissance de l’identité de son client, reste un enjeu central pour les établissements bancaires en 2025. Loin d’être une simple formalité, il s’agit d’un socle indispensable pour lutter contre les risques de fraude, de blanchiment d’argent, ou encore le financement du terrorisme.
Dans un contexte réglementaire de plus en plus exigeant, la conformité KYC est un levier stratégique pour les établissements bancaires. Infolegale vous explique pourquoi.
Né aux États-Unis, l’acronyme KYC s’est imposé dans le monde entier, en particulier dans les secteurs bancaire et financier. Ce processus réglementaire vise à authentifier l’identité des clients et à évaluer les risques associés à leurs activités économiques.
La procédure KYC (de l’anglais Know Your Customer : “Connaissance du client”) est une manière de vérifier l’identité et l’intégrité des clients. Plus largement connu dans le secteur bancaire, le KYC concerne pourtant toutes les entreprises. L’objectif final est de se conformer aux réglementations compliance en vigueur (loi Sapin 2, UK Bribery Act, FCPA, ...).
Au-delà d’être une procédure nécessaire, le KYC est obligatoire et régi par la directive UE 2015/849 régulant le système financier européen et le secteur bancaire.
Concrètement, les banques ainsi que les entreprises doivent vérifier l’identité de leurs clients pour pouvoir jauger les risques d’établir une relation commerciale avec eux, notamment du point de vue de la corruption, du blanchiment d’argent et du financement du terrorisme. Le processus KYC permet également de mettre en exergue les PPE (Personnes politiquement exposées) et de prendre les mesures adaptées en cas de collaboration.
Depuis les années 1990, sous l’impulsion du Groupe d’action financière (GAFI), des principes de vigilance sont édictés afin de lutter contre le blanchiment d’argent et le financement illicite.
Plusieurs scandales défrayant la chronique viennent rappeler l’importance de renforcer la connaissance de ses clients :
En 2025, la mise en œuvre rigoureuse d’un processus KYC reste plus que jamais d’actualité et essentielle pour assurer la conformité de sa structure, protéger les institutions financières et conserver la confiance du public.
Les exigences KYC imposent aux banques la mise en place de procédures strictes de vérification d’identité, d’analyse de risque et de surveillance des opérations.
Deux obligations principales encadrent la démarche KYC :
La non-conformité face à ces obligations peut entraîner des sanctions financières lourdes et une atteinte durable à la réputation. Depuis la loi Sapin 2, cette vigilance ne s’applique plus uniquement aux banques : les grandes entreprises aussi doivent évaluer leurs clients (KYC) mais aussi leurs fournisseurs (KYS – Know Your Supplier) pour anticiper les risques de corruption.
Aujourd’hui, le cadre législatif autour du KYC bancaire s’est étoffé et étendu à d’autres secteurs d’activité. Les textes de référence incluent notamment :
À l’international, des législations complètent le tableau global :
Aujourd’hui, les entreprises doivent obligatoirement déployer un dispositif KYC robuste pour répondre aux obligations de conformité réglementaire internationale, sous peine de lourdes sanctions.
Le nouveau paquet AML européen, entré en vigueur en 2024, renforce la tendance avec des exigences harmonisées sur l’identification, le contrôle des bénéficiaires effectifs et l’évaluation des risques tiers.
Les obligations KYC concernent un périmètre large d’acteurs. D’abord, les établissements du secteur financier listés à l’article L561-2 du Code monétaire et financier :
Depuis la loi Sapin 2, sont également concernées toutes les entreprises avec plus de 500 salariés, avec un CA supérieur à 100M€ : ces sociétés sont tenues de mettre en œuvre des procédures internes de vigilance client, intégrant une démarche KYC approfondie.
Le coût de la non-conformité KYC peut être colossal. Entre 2007 et 2023, les banques ont versé plus de 200 milliards d’euros d’amendes à l’échelle mondiale, pour des manquements en matière de conformité.
En France, les sanctions financières imposées aux établissements pour défaut de vigilance ou non-respect des obligations KYC/LCB-FT continuent d’augmenter tous les ans. Ces amendes concernent notamment :
La nouvelle législation européenne AMLA, permet désormais aux autorités de superviser directement certaines entités à haut risque et de mieux coordonner les sanctions entre les états membres. Cela laisse présager une période de tolérance zéro face aux manquements KYC.
Face à la complexité croissante des réglementations, les Regtechs (technologies de régulation) se sont imposées comme des acteurs clés pour accompagner les banques dans leur mise en conformité KYC.
Grâce à des solutions avancées, les Regtechs telles qu’Infolegale aident à :
En 2025, les outils intégrant de l’IA générative le machine learning, offrent de nouvelles capacités d’analyse prédictive, de veille réglementaire et de détection des incohérences en continu. Choisir une solution performante pour sa mise en conformité KYC implique donc de s’appuyer sur des bases de données fiables, une expertise sectorielle pointue, et une capacité à prouver les « best efforts » aux régulateurs.